Albums photos Liens Annonces Historique HD Contactez Nous Accueil Haut de page Calendrier Journées AméricainesLES AIGLONS HMG REGLEMENT INTERIEUR Fait le 08 Décembre 2006 Préambule Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association Les Aiglons, sise à MONTEREAU-FAULT-YONNE, et dont l’objet est l’organisation de rencontres et randonnées entre motards Harleyistes et Customs. Le présent règlement intérieur est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent. TITRE 1- MEMBRES Article 1er- Composition L’association est composée de membres adhérents. Article 2 – Cotisation Les adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle dont le montant est fixé lors de l’assemblée générale. Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l’assemblée générale dans le respect de la procédure suivante : - Le versement de la cotisation annuelle doit être effectué au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la date de l’assemblée générale, faute de quoi le membre sera considéré comme démissionnaire. Pour les nouveaux adhérents la cotisation est acquittée le jour d’admission en tant que membre, le montant reste le même et ne vaut que pour l’année en cours, quelle que soit la date d’adhésion. - Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission ou d’exclusion d’un membre. Article 3 – Admission de membres nouveaux L’admission de nouveaux membres est soumise aux procédures suivantes : - Le parrainage par un membre de l’association. - La demande écrite du demandeur et de son parrain auprès du Président et du bureau. - Une période probatoire durant laquelle le demandeur devra assister à au moins cinq repas après réunion et avoir fait au moins cinq sorties avec le club. - Au vote des adhérents lors d’une réunion mensuelle à la demande du parrain. Le scrutin est secret, à la majorité plus une voix. Le quorum est nécessaire. Article 4 – Radiation Conformément à la procédure définie par l’article 7 des statuts de l’association. La radiation sera prononcée par le vote des membres, après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure de radiation est engagée, à une majorité de voix plus une (article 10 des statuts). Article 5 – Démission -décès Conformément à l’article 7 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser par écrit sa décision au Président. Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire. En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne. TITRE II – FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATON Article 6 - Le bureau Conformément à l’article 9 des statuts de l’association, le bureau a pour objet de gérer le fonctionnement du club. Il est composé d’un Président, un Vice-Président, un secrétaire (un secrétaire adjoint si besoin), un trésorier (un trésorier adjoint si besoin).Les secrétaires et trésoriers peuvent être choisis parmi les adhérents ou leurs conjoints actifs au sein du club. Modalités de fonctionnement : Le Président représente l’association, il dirige et contrôle ses activités. Il est responsable des actes de l’association. Il est assisté du Vice-Président, auquel il peut déléguer ses pouvoirs. Le secrétaire est chargé de la correspondance et de la rédaction des procès-verbaux et délibérations. Le trésorier a la responsabilité du budget de l’association, de la gestion comptable. Il en rend compte à l’assemblée générale. Article 7 – Assemblée générale ordinaire Conformément à l’article 13 des statuts de l’association, l’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an, en Janvier, sur convocation du Président. Seuls les membres à jour de leur cotisation sont autorisés à participer. Ils sont convoqués par mail ou par courrier, quinze jours au moins avant la date fixée. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le Président assisté des membres du bureau accueille les adhérents et rappelle l’ordre du jour. Il expose la situation morale de l’association. Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. Le vote s’effectue par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le secrétaire de séance. Les membres absents peuvent donner pouvoir par écrit à un adhérent de leur choix. Le quorum est nécessaire. Le vote par correspondance est interdit. Il est procédé après épuisement de l’ordre du jour au remplacement au scrutin secret des membres du bureau sortants. Un procès-verbal d’assemblée générale est rédigé. Article 8 – Assemblée générale extraordinaire Conformément à l’article 14 des statuts de l’association, sur convocation du Président, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de besoin ou à la demande de la moitié plus un des membres inscrits. Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués par mail ou par courrier, huit jours au moins avant la date fixée. L’ordre du jour est inscrit sur les convocations. Le vote s’effectue par bulletin secret déposé dans une urne tenue par le secrétaire de séance. Les membres qui ne peuvent êtres présents donnent pouvoir par écrit à un adhérent de leur choix. Le quorum est nécessaire. Le vote par correspondance est interdit. Un procès-verbal d’assemblée générale extraordinaire est rédigé. TITRE III – DISPOSITIONS DIVERSES Article 9 – Modification du règlement intérieur Le règlement intérieur est établi par le bureau conformément à l’article 15 des statuts de l’association. Il peut être modifié par le bureau sur proposition du Président, suivant les formalités de l’article 15 des statuts de l’association. Le nouveau règlement intérieur est adressé par mail à tous les adhérents dans un délai de quinze jours suivant la modification. Les adhérents s’engagent à respecter le règlement intérieur. Tout manquement est susceptible d’entraîner la radiation du membre concerné. Article 10 – Port des couleurs Seuls les adhérents à jour de leurs cotisations sont autorisés à porter les couleurs. Lors des sorties du club les adhérents doivent porter les couleurs. Le porteur des couleurs s’engage à avoir un comportement courtois et respectueux sur la route et dans les lieux publics, afin de ne pas porter atteinte à l’image de l’association. Tout manquement à cette règle est susceptible d’entraîner la radiation du membre concerné. Lors de la démission ou radiation d’un membre, celui-ci doit rendre les couleurs au club. Article 11 – Droits et Devoirs Tout membre absent lors de trois réunions consécutives sans excuse sera considéré comme démissionnaire. Lors de manifestations organisées par l’association, les adhérents doivent s’investir et participer au mieux de leurs possibilités pour le bon déroulement de ces évènements. Lors de sorties organisées par l’association, les adhérents doivent être en possession de leur permis de conduire, assurance à jour de cotisation et respecter la législation en vigueur au code de la route. La responsabilité de l’association ne peut être engagée ainsi que celle du président. Une attestation sur l’honneur sera demandée à chaque membre avant adhésion. Article 12 – Consommation d’alcool et de stupéfiant Le Président, ainsi que tous les membres du bureau sont dégagés de toute responsabilité, pour tous dommages causés par un membre envers lui-même ou sur autrui par suite de consommation d’alcool ou de stupéfiant dépassant le taux autorisé par la loi. Le présent règlement a été approuvé par les adhérents lors de l’assemblée générale extraordinaire du 8 décembre 2006. Le Président Le Bureau
Le Club " Les Aiglons" a été créé en Mai 2004 sous forme d'association Loi 1901 par un groupe de passionnés de Harleys, l'activité principale étant l'organisation de balades touristiques et gastrnomiques. En mai 2007 le club a organisé sa 1 ère Journée Américaine à Montereau Fault Yonne , après la réussite de la deuxième édition le 7 septembre 2008 , les Aiglons ont pérénisé cette manifestation le deuxième dimanche de septembre. Les membres du club se réunissent tous les premiers vendredi du mois salle de la Faïencerie rue Victor Hugo à Montereau.
Les Statuts
Règlement Intérieur
LES AIGLONS HMG
Le club
TrombinoscopeComptes Rendu A-G
ASSOCIATION « LES AIGLONS » STATUTS MIS A JOUR Suite à l’Assemblée Générale Extraordinaire du 08 décembre 2006 ARTICLE 1er – Dénomination Les adhérents aux présents statuts forment une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre LES AIGLONS et pour sigle M-H-G (Montereau Harley Group). ARTICLE 2 – Objet Cette association a pour objet l’organisation de rencontres et de randonnées entre motards Harleyistes et custom. ARTICLE 3 - Durée La durée de l’association est indéterminée. ARTICLE 4 – Siège Social Le siège social est fixé à : MAIRIE de MONTEREAU FAULT YONNE (77130) 54, rue Jean Jaurès. Il pourra être transféré par simple décision du bureau, la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire. ARTICLE 5 – Conditions d’adhésion Après parrainage, toute demande d’adhésion à la présente association, formulée par écrit au bureau, est soumise au vote des adhérents lors d’une réunion mensuelle. ARTICLE 6 – Cotisation Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixé chaque année par l’assemblée générale. ARTICLE 7 – Démission – Radiation La qualité de membre se perd par : a) le décès pour une personne physique. b) la démission adressée par écrit au président. c) le non-paiement de la cotisation annuelle dans le délai de trois mois après sa date d’exigibilité. d) la radiation pour motif grave : elle sera prononcée par le bureau après que l’intéressé ait été dûment invité par lettre recommandée avec accusé de réception, à fournir des explications écrites. ARTICLE 8 - Ressources Les ressources de l’association comprennent : 1°) les cotisations des membres. 2°) les subventions qui pourraient lui être accordées par l’état ou les collectivités publiques. 3°) les sommes perçues en contrepartie de prestations fournies. 4°) Toutes celles qui ne sont pas interdites par les lois et règlements en vigueur. ARTICLE 9 – Administration – Bureau L’association est gérée par un bureau composé de quatre à six membres, élus au scrutin secret pour une année par l’assemblée générale, les membres sortants sont rééligibles. Le bureau est composé de : 1°) Un Président 2°) Un Vice-président 3°) Un Secrétaire et, s’il y a lieu, un secrétaire adjoint 4°) Un Trésorier et, s’il y a lieu, un trésorier- adjoint En cas de vacance, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu'à la prochaine assemblée générale. ARTICLE 10 – Réunion du bureau Le bureau se réunit une fois au moins par trimestre, sur convocation du Président ou sur demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas d’égalité, la voix du Président est prépondérante. Un procès-verbal de réunion est rédigé. ARTICLE 11 – Rémunération Les membres du bureau ne percevront aucune indemnité. ARTICLE 12 – Rôle et mission du bureau Le Président représente l’association. Il dirige et contrôle ses activités et a délégation de signature. Il est responsable des actes de l’association. Il peut déléguer ses pouvoirs, pour un acte précis au Vice-Président. Le Vice-Président assure la fonction de président en l’absence de celui-ci. Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance de l’association, de la rédaction des procès-verbaux et délibérations ainsi que de la tenue des registres et des archives. A la demande du Président, il convoque les réunions et assemblées dans le respect des statuts. Le Trésorier a la responsabilité du budget de l’association, de la gestion de la comptabilité, des recettes et des dépenses. Il rend compte à l’assemblée générale annuelle qui statue sur la gestion. Il a également délégation de signature sur le compte bancaire de l’association. ARTICLE 13 – Assemblée générale ordinaire L’assemblée générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation à la date de convocation de ladite assemblée. L’assemblée générale est convoquée chaque année au mois de Janvier. Quinze jours au moins, avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire (par mail ou par courrier). L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le Président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose le rapport moral de l’association. Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan financier à l’approbation de l’assemblée. Après épuisement de l’ordre du jour, l’assemblée procède au renouvellement à scrutin secret, des membres du bureau sortants. Un procès-verbal de réunion est rédigé. ARTICLE 14 – Assemblée générale extraordinaire Si besoin est, ou à la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 13. ARTICLE 15 – Règlement intérieur Un règlement intérieur est établi par le bureau et approuvé par l’assemblée générale pour fixer les modalités d’exécution des présents statuts. Il s’impose à tous les membres de l’association. ARTICLE 16 - Dissolution En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901. ARTICLE 17 – Formalités Le Président est chargé de remplir les formalités de déclaration et de publicité requises par les lois et règlements en vigueur pour que la présente association puisse être dotée de la personnalité juridique. Tous pouvoirs sont donnés au porteur des présentes à l’effet d’effectuer ces formalités. Fait en autant d’originaux que de parties intéressées, plus un original pour l’association et deux destinés au dépôt légal. A MONTEREAU en 26 exemplaires, le 08 Décembre 2006.